|
|
Conditions générales
 |
Conditions générales |
 |
| |
| |
| Conditions générales d'adhésion | |
| |
- Autorisation d'utilisation:
Nos services ne sont disponibles que pour les personnes ayant au moins 18 ans.Toute inscription en-dessous de cet âge ne sera pas acceptée.
Vous êtes seul à être autorisé à utiliser nos services qui ne peuvent être utilisé que par des personnes qui peuvent légalement signer un contrat selon la loi en vigueur.
Mariage-Chretien.com se réserve le droit de mettre un terme à votre adhésion sans devoir fournir de justificatif.
Lorsque vous cochez la case "J´ai lu et j´accepte la Charte de Confidentialité, la Charte Chrétienne et les Conditions Générales d´Adhésion de Mariage-chrétien.com. J´affirme également avoir au moins 18 ans. Je consens au traitement de mes données personnelles pour bénéficier des services de Mariages-Chrétiens " et que vous cliquez sur le bouton "ok" , vous vous enregistrez en tant qu'inscrit et acceptez les conditions décrites ci-dessous.
- 1. Informations personnellement identifiables
Nous vous demandons formellement de ne pas insérer d'informations qui
sont en mesure de vous identifier comme votre véritable nom ,adresse e-mail,
numéro ICQ ,numéro de téléphone, votre adresse postale ou
toute information de contact dans votre profil. Mariage-chretien.com se
réserve le droit de supprimer toutes informations en mesure de vous identifier
s'affichant dans votre profil.
- 2. Vous êtes personnellement responsable de toutes les informations contenue dans votre profil
et de toutes communication avec d'autres membres de Mariage-Chretien.com.
Mariage-Chretien.com ne contrôle pas l'utilisation faite de son site par les membres , en conséquence vous êtes responsable de la légalité de vos actions selon les lois en vigueur, et Mariage-Chretien.com déclare ne pas être responsable des actions de ses membres.
- 3. Contenus offensants.
Vous ne transmettrez pas à Mariage-chretien.com des contenus offensants , diffamatoires , haineux, racistes, ou à connotations sexuelle explicite ( photos comprises)
Mariage-chretien.com se réserve le droit de modifier ou supprimer tout contenu de cette nature que vous lui aurez transmis.
- 4. Cadre général d'utilisation des services de contact.
a)Les services de contact de mariage-chretien.com , ne peuvent en aucun cas être utilisés pour promouvoir ou faire connaître l'activité , les services ou les produits , d'une entreprise , d'une association , d'un site internet ou d'un particulier sans qu'un accord préalable n'ait été conclu avec les dirigeants de l'association MARIAGE CHRETIEN.
Les services de contact de mariage-chretien.com, ne peuvent être utilisé que dans un cadre personnel destiné à des particuliers entre particuliers.
b) Les services de contact de mariage-chretien.com , ne peuvent en aucun cas être utilisés pour promouvoir ou faire connaître des événements, des manifestation, des rencontres ou des spectacles quelque soit leur nature sans qu'un accord préalable n'ait été conclu avec les dirigeants de l'association MARIAGE CHRETIEN.
- 5. Harcèlement
Vous n'harcèlerez pas d'autres "inscrits " ou "membres " de Mariage -Chretien.com en persistant d'essayer ou en parvenant à communiquer avec quelqu'un qui vous a formellement demander de cesser la communication
- 6. Concernant votre profil
a) Vous êtes responsables des informations que vous insérez dans
votre profil et Mariage-Chrétien ne peut être considéré que comme un relais
passif dans la distribution et publication de vos informations.
b) Les informations contenues dans votre profil ne devrons pas contenir
de propos diffamatoires, de menaces, de harcèlement ,d' obscénité
ou d'élément pédophile.
c) Les informations contenues dans votre profil ne devrons contenir
aucune coordonnées personnelles , qu'il s'agisse de vos nom, prénom, adresse postale , adresse éléctronique, numéro de téléphone (fixe ou portable).
Tout profil contenant des coordonnées personnelles est suceptible d'être refusé et supprimé par les services de mariage-chretien.com, sans aucun préavis
d) Tout profil déposé est strictement personnel , il ne peut être ni prêté, ni utilisé, ni cédé, ni transféré à un tiers
quelqu'en soit le prétexte. Toutefois mariage-chretien.com se réserve le droit d'effectuer certain transfert de profil en cas de détection de double profil ou de toutes autre nécéssité définie par les dirigeants ou les gestionnaires de mariage-chretien.com
Le non-respect de cette clause peut entraînner la suppression du profil sans préavis de la part de MARIAGE CHRETIEN.
- 7 . Concernant Mariage-Chrétien.com
a) Mariage-Chrétien.com se réserve le droit de suspendre ou de supprimer
votre adhésion si vous ne respectez pas ces conditions ou si vous êtes
suspecté d'activité criminelle ou frauduleuse en rapport avec son service.
b) Concernant les profils Mariage-Chrétien.com se réserve le droit de
suspendre votre profil s'il est jugé offensant ou non-conforme aux termes
établis dans ce contrat d'utilisation jusqu 'à ce que le ou les
éléments incriminés soient rectifiés.
c) Mariage-Chrétien.com se réserve le droit de retirer tout ou partie d'un profil publié sur son site si Mariage-Chrétien.com reçoit l'ordre ou la demande de n'importe quel ministère du gouvernement de retirer tout ou partie d'un profil
d) Mariage-Chrétien.com se réserve le droit de retirer tout ou partie d'un profil publié sur son site s'il décide de le faire à un moment ou un autre avec ou sans raisons précise, il ne pourra être tenu pour responsable et vous renoncez à tous les droits que vous pourriez avoir contre Mariage-Chrétien.com,par rapport à cette conduite.
e) Mariage-Chrétien.com ne peut être tenu responsable des informations ou document ou fichiers publiés ou transmis via le service
f)Mariage-Chrétien.com se réserve le droit, pour des raisons de sécurité, de contrôler la nature des messages envoyés par son système.
g) Bien que les conditions de ce contrat d'utilisateur expose dans leur lignes générales les comportements indésirable dans ce service, Mariage-Chrétien.com n'est pas en mesure de garantir que ses membres suivent ces conditions et ne peut en aucun cas être tenu comme responsable des éventuels comportements ou actions inacceptables des ses membres ou inscrits.
- 8. Identification des utilisateurs
l'identification des utilisateurs sur internet étant difficile Mariage-Chrétien.com n'est pas en mesure de confirmer l'identité d'un membre .Ainsi Mariage-Chrétien.com n'est pas en mesure de confirmer que l'inscrit, le membre ou l'utilisateur est bien qui il ou elle prétend être.
Nous vous demandons donc d'être prudent lors de l'entrée en contact avec d'autres membres.
- 9. Relation entre membre
Mariage-chrétien.com ne peut s'immiscer dans les relations ou activités entre membres en conséquence vous libérez Mariage-Chrétien.com de toute plainte, requête ou de tous dommage et intérêts en rapport avec un tel conflit
- 10. Spécification du contrat d'utilisation
a)Toutes les clauses de ce contrat d'utilisation sont autonomes, dans le cas où l'une d'entre elle ne serait pas valide ou applicable , cette clause peut être annulé mais les autres restent en vigueur.
b)Ce contrat d'utilisation réglemente l'accord passé entre Mariage-Chrétien.com
et vous en ce qui concerne l'utilisation de ses services
c)Les conditions d'utilisation de ce contrat peuvent être modifiées à tout moment par Mariage-Chrétien.com en publiant les modifications sur son site. Vous
serez lié à ces modifications dès ce moment-là.le contrat d'utilisateur ne pourra pas être modifié autrement.
d)L'éventuel manque d'action de la part de Mariage-Chrétien.com en ce qui concerne une infraction de votre part vis à vis de ce contrat d'utilisation ne réduit pas son droit d'action en ce qui concerne les éventuelles infractions ultérieures ou semblables.
|
 |
| |
|
|
 |
|
 |
|
|